Journée d’étude sur la loi de finances 2009

Une saine application de la règlementation, avec une bonne imposition, évite un contentieux qui ne peut donner, qu’un bon recouvrement» tel aura été donc le slogan, de cette rencontre des cadres des impôts, des wilayas d’Ain Témouchent et Tlemcen, qui se sont donnés rendez-vous, à la salle de délibérations de l’APW d’Ain-Témouchent, en cette journée du 2 février 2009. Cette rencontre, initiée par la centrale des impôts, a été rehaussée par le wali, ainsi que celle de du président de l’APW, qui ont ouvert les travaux de cette journée d’étude, réservée à une lecture dans le détail des dispositions, de la loi des finances 2009, ainsi que leurs interprétations. Ce rassemblement était présidé, par le directeur régional des impôts, M.Hadj SAAD Abdellah, ainsi que les directeurs de wilayas de Témouchent et Tlemcen, et tous les cadres de ces institutions, représentés par les receveurs, inspecteurs, et les différents chefs de services.
L’occasion était propice pour le directeur régional, de passer en revue, tous les points contenus dans cette loi de finances, inhérents au bon fonctionnement de l’administration des impôts, afin d’être au diapason des nouvelles dispositions, et d’éviter tout amalgame dans leur application, d’une wilaya à une autre. Le débat qui s’en est suivi, a permis à tous les intervenants, de s’interroger sur certaines questions, relatives à des procédures administratives, afin d’élucider le rôle de l’administration des impôts envers les contribuables, tout en mettant en valeur leurs droits et leurs devoirs, avec un principe de réciprocité sur tous les plans, dans les relations qui lient les deux parties.
Les nombreuses questions, sur le sujet de la rencontre, a permis à tous les cadres d’actualiser leurs données, et d’harmoniser les procédures administratives, sur la base de cette loi de finances 2009. Outre les orientations du directeur régional, les directeurs de wilaya ont chacun à sa manière, expliqué certains mécanismes de la gestion des dossiers d’imposition, vis-à-vis des contribuables, au vu des préoccupations des agents des impôts, dans le traitement de ces derniers, en application avec la loi et les textes en vigueur. En somme, une journée riche en informations, et dont le slogan à lui seul, résume le désir de cette administration des impôts, à faire une saine application de la règlementation, avec une bonne imposition qui peut éviter tout contentieux.
Et cette rencontre était peut-être programmée, afin d’éviter tout contentieux….

Source : Ouest-Tribune

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